Mentions légales

Mentions légales

Ce site internet est édité et hébergé par OVH. La société a un capital de 6 000,00 €, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Grasse sous le numéro B 827 457 052, dont le siège social est situé 1200 Route des Lucioles 06560 VALBONNE, numéro TVA intracommunautaire FR3782862509. Sa forme juridique est le SASU (Société par actions simplifiée à associé unique). Le directeur de la publication est la société Mesh Alliance Holding.

1. Contenu en ligne

L'auteur n'assume aucune responsabilité pour l'actualité, l'exactitude, l'exhaustivité ou la qualité des informations fournies. Les prétentions en responsabilité contre l'auteur relatives à la nature matérielle ou immatérielle causés par l'utilisation ou la désuétude de l'information ou l'utilisation d'informations erronées et incomplètes sont exclues, sauf si l'auteur n'est pas intentionnelle ou par négligence  faute grave. Toutes les offres sont non contraignantes. L'auteur se réserve le droit de modifier certaines parties ou l'ensemble de l'offre sans avis préalable, ajouté, supprimé ou de façon temporaire ou permanente.

2. Références et liens

Pour les liens directs ou indirects vers d'autres sites («hyperliens») qui se trouvent en dehors de la responsabilité de l'auteur, la responsabilité ne se poserait que dans le cas de la résistance, dans lequel l'auteur est au courant du contenu et il est techniquement possible et raisonnable pour empêcher l'utilisation de contenus illégaux. L'auteur déclare expressément que, au moment de la liaison, aucun contenu illégal sur les pages liées. Sur la conception actuelle et future, les contenus ou la paternité des pages liées, le contrôle de l'auteur. Par conséquent, il se distancie de tous les contenus de toutes les pages liées qui ont été modifiés après le lien. Ceci s'applique à tous au sein de la propre offre Internet mis à gauche et références ainsi que pour des entrées étrangères dans les livres d'or, forums de discussion, répertoires de liens, listes de diffusion et toutes autres formes de bases de données dont l'accès externe est possible. Pour les contenus illégaux, erronés ou incomplets et des dommages résultant de l'utilisation ou la désuétude de ces informations, seul le fournisseur du site visé, et non pas celui qui a lié à ces pages.

3. Droit d'auteur et marques de commerce

L'auteur s'efforce de respecter les droits d'auteur des images, graphiques, fichiers sonores, séquences vidéo et textes, d'utiliser ses propres graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes ou d'utiliser des graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes. Tous dans l'offre Internet et éventuellement protégées marques et marques déposées sont les dispositions du droit des marques applicable et les droits du propriétaire du droit d'auteur. La simple mention ne signifie pas que les marques ne sont pas protégés par la loi! Le copyright pour des publiés par l'auteur lui-même reste exclusivement à l'auteur. Toute reproduction ou utilisation des graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes dans d'autres publications électroniques ou imprimées sans l'autorisation expresse de l'auteur.

4. Politique de confidentialité

Si la possibilité d'entrer des données personnelles ou professionnelles (adresses électroniques, noms, adresses), l'entrée de ces données a lieu volontairement. L'utilisation et le paiement de tous les services offerts - si cela est techniquement possible et raisonnable - sans indication de telles données à caractère personnel ou en indiquant des données anonymes ou un pseudonyme. L'utilisation de l'empreinte ou de données comparables publié son adresse postale, numéros de téléphone et de fax et adresses e-mail pour envoyer des informations non sollicités est interdite. Une action en justice contre les expéditeurs de pourriels en violation de cette interdiction sont expressément réservés.

5. Validité de cette clause de non responsabilité

Cette responsabilité doit être considérée comme faisant partie de la publication internet qui vous ont été mentionnés sur cette page. Si des sections ou des formulations individuelles de cette déclaration ne sont pas légales ou correctes, les autres parties du document dans leur contenu et leur validité.